Règlement Intérieur Copropriété Modèle Word

Règlement Intérieur de la Copropriété

1. Introduction

Ceci est le règlement intérieur de la copropriété située à ____________________. Ce document vise à établir les règles de vie commune pour assurer le bien-être et la sécurité de tous les résidents.

2. Dispositions Générales

Les présentes dispositions s'appliquent à tous les copropriétaires, locataires et visiteurs. Chaque résident est tenu de respecter ces règles pour maintenir l'harmonie au sein de la copropriété.

3. Utilisation des Parties Communes

Les parties communes doivent être utilisées de manière respectueuse. Il est interdit de laisser des objets personnels dans les couloirs, escaliers ou autres espaces communs.

4. Bruit et Nuisances

Les résidents doivent éviter tout bruit excessif, en particulier entre ____________________ et ____________________. Les fêtes et rassemblements doivent être signalés à l'avance au syndic.

5. Entretien et Réparations

Chaque copropriétaire est responsable de l'entretien de son lot privatif. Les réparations dans les parties communes doivent être signalées au syndic.

6. Sécurité

Pour des raisons de sécurité, les portes d'entrée doivent rester fermées en permanence. Les résidents sont invités à signaler toute activité suspecte.

7. Animaux Domestiques

Les animaux domestiques sont autorisés sous réserve qu'ils ne causent pas de nuisances aux autres résidents. Les propriétaires d'animaux doivent veiller à la propreté des espaces communs.

8. Stationnement

Les véhicules doivent être garés uniquement dans les emplacements prévus à cet effet. Il est interdit de bloquer les accès ou de stationner sur les trottoirs.

9. Modifications des Parties Privatives

Toute modification structurelle des parties privatives doit être approuvée par l'assemblée générale des copropriétaires.

10. Sanctions

En cas de non-respect du règlement intérieur, des sanctions peuvent être appliquées conformément aux dispositions légales en vigueur.

11. Dispositions Finales

Ce règlement intérieur peut être modifié par décision de l'assemblée générale des copropriétaires. Les modifications seront communiquées à tous les résidents.

Date d'entrée en vigueur : ____________________

Syndic : ____________________